Damaris Patrimoine
Présentation de la marque Damaris Patrimoine
Déposée le 3 août 2012 par monsieur Olivier CHAPUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Damaris Patrimoine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Damaris Patrimoine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938884.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Damaris Patrimoine est expirée depuis le 3 août 2022.
Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34
Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47